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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 63 – Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons
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Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
6307 · Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements
Sous-position (SH6)
6307 90 · Autres
Chapitre
63 · Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; friperie et chiffons
Section
XI · Matières textiles et ouvrages en ces matières
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Arborescence de la position 6307
- 6307Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements
- 6307 10Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
- 6307 10 10Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires : en bonneterie
- 6307 10 30Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires : en nontissés
- 6307 10 90Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires : autres
- 6307 20 00Ceintures et gilets de sauvetage
- 6307 90Autres
- 6307 90 10Autres : en bonneterie
- 6307 90 91Autres : autres : en feutre
- 6307 90 92Autres : autres : autres : Draps à usage unique confectionnés en produits du no 5603, du type utilisé au cours d'interventions chirurgicales
- 6307 90 93Autres : autres : autres : Masques de protection : Pièces faciales filtrantes (FFP) conformément à la norme EN149; autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d'appareils de protection respiratoire contre les particules
- 6307 90 95Autres : autres : autres : Masques de protection : autres
- 6307 90 98Autres : autres : autres : autres
