Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs : en cuir naturel

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 64 – Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces articles

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Libellé officiel
En cuir naturel
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
6406 · Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties
Sous-position (SH6)
6406 10 · Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs
Chapitre
64 · Chaussures, guêtres et articles analogues ; parties de ces articles
Section
XII · Chaussures, coiffures, parapluies, ombrelles, cannes, fouets, cravaches et leurs parties ; plumes et articles en plumes ; fleurs artificielles ; ouvrages en cheveux
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Arborescence de la position 6406