Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière
6804 22 90

Autres meules et articles similaires : en autres abrasifs agglomérés ou en céramique : autres

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 68 – Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues

★ Associez votre référence interne à ce code

Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.

Créer un compte gratuit Se connecter
Libellé officiel
Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
6804 · Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières
Sous-position (SH6)
6804 22 · Autres meules et articles similaires : en autres abrasifs agglomérés ou en céramique
Chapitre
68 · Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
Section
XIII · Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en verre
Publicité

Arborescence de la position 6804