Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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7005 21 80

Autre glace non armée : colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie : d'une épaisseur excédant 4,5 mm

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 70 – Verre et ouvrages en verre

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Libellé officiel
D'une épaisseur excédant 4,5 mm
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7005 · Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
Sous-position (SH6)
7005 21 · Autre glace non armée : colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie
Chapitre
70 · Verre et ouvrages en verre
Section
XIII · Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en verre
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Arborescence de la position 7005