Verres trempés : de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules : de dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 70 – Verre et ouvrages en verre

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Libellé officiel

De dimensions et formats permettant leur emploi dans les véhicules automobiles et les tracteurs

Niveau

Code NC (8 chiffres)

Position (SH4)

7007 · Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées

Sous-position (SH6)

7007 11 · Verres trempés : de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

Chapitre

70 · Verre et ouvrages en verre

Section

XIII · Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en verre

Arborescence de la position 7007