Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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7016 10 00

Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 70 – Verre et ouvrages en verre

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Libellé officiel
Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7016 · Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires
Chapitre
70 · Verre et ouvrages en verre
Section
XIII · Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en verre
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Arborescence de la position 7016