Rails : conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 73 – Ouvrages en fonte, fer ou acier
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Conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7302 · Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
Sous-position (SH6)
7302 10 · Rails
Chapitre
73 · Ouvrages en fonte, fer ou acier
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 7302
- 7302Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier: rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
- 7302 10Rails
- 7302 10 10Rails : conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux
- 7302 10 22Rails : autres : neufs : Rails "Vignole" : d'un poids au mètre de 36 kg ou plus
- 7302 10 28Rails : autres : neufs : Rails "Vignole" : d'un poids au mètre inférieur à 36 kg
- 7302 10 40Rails : autres : neufs : Rails à ornières
- 7302 10 50Rails : autres : neufs : autres
- 7302 10 90Rails : autres : usagés
- 7302 30 00Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies
- 7302 40 00Éclisses et selles d'assise
- 7302 90 00Autres