Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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7304 51 10

Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : étirés ou laminés à froid : droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 73 – Ouvrages en fonte, fer ou acier

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Libellé officiel
Droits et à paroi d'épaisseur uniforme, en acier allié contenant en poids de 0,9 à 1,15 % inclus de carbone et de 0,5 à 2 % inclus de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7304 · Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier
Sous-position (SH6)
7304 51 · Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés : étirés ou laminés à froid
Chapitre
73 · Ouvrages en fonte, fer ou acier
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 7304