Pour matières liquides : autres, d'une contenance : n'excédant pas 100 000 l
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 73 – Ouvrages en fonte, fer ou acier
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N'excédant pas 100 000 l
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7309 · Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
Chapitre
73 · Ouvrages en fonte, fer ou acier
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 7309
- 7309Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
- 7309 00 10Pour matières gazeuses (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés)
- 7309 00 30Pour matières liquides : avec revêtement intérieur ou calorifuge
- 7309 00 51Pour matières liquides : autres, d'une contenance : excédant 100 000 l
- 7309 00 59Pour matières liquides : autres, d'une contenance : n'excédant pas 100 000 l
- 7309 00 90Pour matières solides