D'une contenance de moins de 50 l : Boîtes à fermer par soudage ou sertissage
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 73 – Ouvrages en fonte, fer ou acier
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Boîtes à fermer par soudage ou sertissage
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
7310 · Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
Chapitre
73 · Ouvrages en fonte, fer ou acier
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 7310
- 7310Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge
- 7310 10 00D'une contenance de 50 l ou plus
- 7310 21D'une contenance de moins de 50 l : Boîtes à fermer par soudage ou sertissage
- 7310 21 11D'une contenance de moins de 50 l : Boîtes à fermer par soudage ou sertissage : Boîtes à conserves des types utilisés pour les denrées alimentaires
- 7310 21 19D'une contenance de moins de 50 l : Boîtes à fermer par soudage ou sertissage : Boîtes à conserves des types utilisés pour les boissons
- 7310 21 91D'une contenance de moins de 50 l : Boîtes à fermer par soudage ou sertissage : autres, d'une épaisseur de paroi : inférieure à 0,5 mm
- 7310 21 99D'une contenance de moins de 50 l : Boîtes à fermer par soudage ou sertissage : autres, d'une épaisseur de paroi : égale ou supérieure à 0,5 mm
- 7310 29D'une contenance de moins de 50 l : autres
- 7310 29 10D'une contenance de moins de 50 l : autres : d'une épaisseur de paroi inférieure à 0,5 mm
- 7310 29 90D'une contenance de moins de 50 l : autres : d'une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 0,5 mm
