Autres, d'une contenance : 1 000 l ou plus
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 73 – Ouvrages en fonte, fer ou acier
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1 000 l ou plus
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7311 · Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier
Chapitre
73 · Ouvrages en fonte, fer ou acier
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 7311
- 7311Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier
- 7311 00 11Sans soudure : pour une pression de 165 bars ou plus, d'une contenance : de moins de 20 l
- 7311 00 13Sans soudure : pour une pression de 165 bars ou plus, d'une contenance : de 20 l ou plus mais n'excédant pas 50 l
- 7311 00 19Sans soudure : pour une pression de 165 bars ou plus, d'une contenance : excédant 50 l
- 7311 00 30Sans soudure : autres
- 7311 00 91Autres, d'une contenance : de moins de 1 000 l
- 7311 00 99Autres, d'une contenance : 1 000 l ou plus