Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière
7312 10 83

Torons et câbles : autres, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : excède 3 mm : Câbles, y compris les câbles clos : non revêtus ou simplement zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale : excède 12 mm mais n'excède pas 24 mm

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 73 – Ouvrages en fonte, fer ou acier

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Libellé officiel
Excède 12 mm mais n'excède pas 24 mm
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7312 · Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
Sous-position (SH6)
7312 10 · Torons et câbles
Chapitre
73 · Ouvrages en fonte, fer ou acier
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 7312