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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 73 – Ouvrages en fonte, fer ou acier
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Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7317 · Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre
Chapitre
73 · Ouvrages en fonte, fer ou acier
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 7317
- 7317Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre
- 7317 00 20En fil métallique : Pointes encollées, en bandes ou en rouleaux
- 7317 00 60En fil métallique : autres
- 7317 00 80Autres