Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Autres : Ressorts spiraux plats

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 73 – Ouvrages en fonte, fer ou acier

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Libellé officiel
Ressorts spiraux plats
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7320 · Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier
Sous-position (SH6)
7320 90 · Autres
Chapitre
73 · Ouvrages en fonte, fer ou acier
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 7320