Déchets : Tournures, frisons, copeaux, moulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 76 – Aluminium et ouvrages en aluminium
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Tournures, frisons, copeaux, moulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7602 · Déchets et débris d'aluminium
Chapitre
76 · Aluminium et ouvrages en aluminium
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 7602
- 7602Déchets et débris d'aluminium
- 7602 00 11Déchets : Tournures, frisons, copeaux, moulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
- 7602 00 19Déchets : autres (y compris les rebuts de fabrication)
- 7602 00 90Débris