Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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7606 12 92

De forme carrée ou rectangulaire : en alliages d'aluminium : autres : autres, d'une épaisseur : inférieure à 3 mm

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 76 – Aluminium et ouvrages en aluminium

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Libellé officiel
Inférieure à 3 mm
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7606 · Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm
Sous-position (SH6)
7606 12 · De forme carrée ou rectangulaire : en alliages d'aluminium
Chapitre
76 · Aluminium et ouvrages en aluminium
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 7606