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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 76 – Aluminium et ouvrages en aluminium
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Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
7607 · Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
Chapitre
76 · Aluminium et ouvrages en aluminium
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 7607
- 7607Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
- 7607 11Sans support : simplement laminées
- 7607 11 11Sans support : simplement laminées : d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm : en rouleaux d'un poids n'excédant pas 10 kg
- 7607 11 19Sans support : simplement laminées : d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm : autres
- 7607 11 90Sans support : simplement laminées : d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
- 7607 19Sans support : autres
- 7607 19 10Sans support : autres : d'une épaisseur inférieure à 0,021 mm
- 7607 19 90Sans support : autres : d'une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm
- 7607 20Sur support
- 7607 20 10Sur support : d'une épaisseur (support non compris) inférieure à 0,021 mm
- 7607 20 91Sur support : d'une épaisseur (support non compris) de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm : Panneau composite en aluminium
- 7607 20 99Sur support : d'une épaisseur (support non compris) de 0,021 mm ou plus mais n'excédant pas 0,2 mm : autres