Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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7615 10 30

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues : fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 76 – Aluminium et ouvrages en aluminium

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Libellé officiel
Fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7615 · Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium
Sous-position (SH6)
7615 10 · Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues
Chapitre
76 · Aluminium et ouvrages en aluminium
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 7615