Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Autres garnitures, ferrures et articles similaires : pour bâtiments : autres

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 83 – Ouvrages divers en métaux communs

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Libellé officiel
Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8302 · Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
Sous-position (SH6)
8302 41 · Autres garnitures, ferrures et articles similaires : pour bâtiments
Chapitre
83 · Ouvrages divers en métaux communs
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 8302