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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 83 – Ouvrages divers en métaux communs
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Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
8309 · Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
Chapitre
83 · Ouvrages divers en métaux communs
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 8309
- 8309Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
- 8309 10 00Bouchons-couronnes
- 8309 90Autres
- 8309 90 10Autres : Capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, d'un diamètre excédant 21 mm, pour bouteilles
- 8309 90 90Autres : autres