Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises : autres : autres

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 84 – Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils

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Libellé officiel
Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8428 · Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
Sous-position (SH6)
8428 39 · Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises : autres
Chapitre
84 · Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8428