Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière
8429 52 10

Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses : Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o : Excavateurs à chenilles

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 84 – Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils

★ Associez votre référence interne à ce code

Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.

Créer un compte gratuit Se connecter
Libellé officiel
Excavateurs à chenilles
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8429 · Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
Sous-position (SH6)
8429 52 · Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses : Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o
Chapitre
84 · Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
Publicité

Arborescence de la position 8429