Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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8431 49 20

De machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 8430 : autres : coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 84 – Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils

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Libellé officiel
Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8431 · Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des nos 8425 à 8430
Sous-position (SH6)
8431 49 · De machines ou appareils des nos 8426, 8429 ou 8430 : autres
Chapitre
84 · Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8431