Machines à coudre de type ménager : autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 84 – Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
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Autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8452 · Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre
Sous-position (SH6)
8452 10 · Machines à coudre de type ménager
Chapitre
84 · Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8452
- 8452Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre
- 8452 10Machines à coudre de type ménager
- 8452 10 11Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur : Machines à coudre d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) supérieure à 65 €
- 8452 10 19Machines à coudre de type ménager : Machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, dont la tête pèse au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur; têtes de machines à coudre, piquant uniquement le point de navette, pesant au plus 16 kg sans moteur ou 17 kg avec moteur : autres
- 8452 10 90Machines à coudre de type ménager : autres machines à coudre et autres têtes pour machines à coudre
- 8452 21 00Autres machines à coudre : Unités automatiques
- 8452 29 00Autres machines à coudre : autres
- 8452 30 00Aiguilles pour machines à coudre
- 8452 90 00Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre