Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations : avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 84 – Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils

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Libellé officiel
Avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8465 · Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires
Sous-position (SH6)
8465 10 · Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations
Chapitre
84 · Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8465