Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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À moteur électrique incorporé : Scies et tronçonneuses : Scies circulaires

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 84 – Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils

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Libellé officiel
Scies circulaires
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8467 · Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main
Sous-position (SH6)
8467 22 · À moteur électrique incorporé : Scies et tronçonneuses
Chapitre
84 · Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8467