Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Parties : Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 84 – Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils

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Libellé officiel
Coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8477 · Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
Sous-position (SH6)
8477 90 · Parties
Chapitre
84 · Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8477