Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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8479 90 15

Parties : Parties de machines relevant de la sous-position 8479 89 70

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 84 – Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils

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Libellé officiel
Parties de machines relevant de la sous-position 8479 89 70
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8479 · Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
Sous-position (SH6)
8479 90 · Parties
Chapitre
84 · Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8479