Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W : autres : Moteurs à courant alternatif

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 85 – Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son

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Libellé officiel
Moteurs à courant alternatif
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8501 · Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes
Sous-position (SH6)
8501 10 · Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W
Chapitre
85 · Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8501