Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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8502 13 80

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : d'une puissance excédant 375 kVA : d'une puissance excédant 2 000 kVA

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 85 – Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son

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Libellé officiel
D'une puissance excédant 2 000 kVA
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8502 · Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
Sous-position (SH6)
8502 13 · Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : d'une puissance excédant 375 kVA
Chapitre
85 · Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8502