Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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8503 00 20

Tôles feuilletées et noyaux de stator et rotor en acier, même empilés

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 85 – Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son

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Libellé officiel
Tôles feuilletées et noyaux de stator et rotor en acier, même empilés
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8503 · Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 8501 ou 8502
Chapitre
85 · Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8503