Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière
8504 90

Parties

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 85 – Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son

★ Associez votre référence interne à ce code

Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.

Créer un compte gratuit Se connecter
Libellé officiel
Parties
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
8504 · Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs
Chapitre
85 · Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
Publicité

Arborescence de la position 8504