Parties : autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 85 – Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8512 · Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles
Sous-position (SH6)
8512 90 · Parties
Chapitre
85 · Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8512
- 8512Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles
- 8512 10 00Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes
- 8512 20 00Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle
- 8512 30Appareils de signalisation acoustique
- 8512 30 10Appareils de signalisation acoustique : Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles
- 8512 30 90Appareils de signalisation acoustique : autres
- 8512 40 00Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée
- 8512 90Parties
- 8512 90 10Parties : d'appareils de la sous-position 8512 30 10
- 8512 90 90Parties : autres
