Supports à semi-conducteur : autres : non enregistrés
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 85 – Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Non enregistrés
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8523 · Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37
Sous-position (SH6)
8523 59 · Supports à semi-conducteur : autres
Chapitre
85 · Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8523
- 8523Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du chapitre 37
- 8523 21 00Supports magnétiques : Cartes munies d'une piste magnétique
- 8523 29Supports magnétiques : autres
- 8523 29 15Supports magnétiques : autres : Bandes magnétiques; disques magnétiques : non enregistrés
- 8523 29 19Supports magnétiques : autres : Bandes magnétiques; disques magnétiques : autres
- 8523 29 90Supports magnétiques : autres : autres
- 8523 41Supports optiques : non enregistrés
- 8523 41 10Supports optiques : non enregistrés : Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets, autres qu'effaçables
- 8523 41 30Supports optiques : non enregistrés : Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets mais n'excédant pas 18 giga octets, autres qu'effaçables
- 8523 41 90Supports optiques : non enregistrés : autres
- 8523 49Supports optiques : autres
- 8523 49 10Supports optiques : autres : Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser : Disques numériques versatiles (DVD)
- 8523 49 20Supports optiques : autres : Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser : autres
- 8523 49 90Supports optiques : autres : autres
- 8523 51Supports à semi-conducteur : Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs
- 8523 51 10Supports à semi-conducteur : Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs : non enregistrés
- 8523 51 90Supports à semi-conducteur : Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs : autres
- 8523 52 00Supports à semi-conducteur : "Cartes intelligentes"
- 8523 59Supports à semi-conducteur : autres
- 8523 59 10Supports à semi-conducteur : autres : non enregistrés
- 8523 59 90Supports à semi-conducteur : autres : autres
- 8523 80Autres
- 8523 80 10Autres : non enregistrés
- 8523 80 90Autres : autres