Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes : autres, à vision nocturne, mentionnés dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 85 – Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son

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Libellé officiel
Autres, à vision nocturne, mentionnés dans la note 3 de sous-positions du présent chapitre
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8525 · Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
Chapitre
85 · Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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