Pour une tension excédant 1 000 V : pour une tension excédant 1 000 V mais n'excédant pas 72,5 kV
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 85 – Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Pour une tension excédant 1 000 V mais n'excédant pas 72,5 kV
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8537 · Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 8517
Sous-position (SH6)
8537 20 · Pour une tension excédant 1 000 V
Chapitre
85 · Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8537
- 8537Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du no 8517
- 8537 10Pour une tension n'excédant pas 1 000 V
- 8537 10 10Pour une tension n'excédant pas 1 000 V : Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information
- 8537 10 91Pour une tension n'excédant pas 1 000 V : autres : Appareils de commande à mémoire programmable
- 8537 10 95Pour une tension n'excédant pas 1 000 V : autres : Dispositifs de commande tactile (dénommés écrans tactiles) sans capacité d'affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d'affichage et fonctionnant en détectant et en localisant la pression appliquée sur la surface d'affichage
- 8537 10 98Pour une tension n'excédant pas 1 000 V : autres : autres
- 8537 20Pour une tension excédant 1 000 V
- 8537 20 91Pour une tension excédant 1 000 V : pour une tension excédant 1 000 V mais n'excédant pas 72,5 kV
- 8537 20 99Pour une tension excédant 1 000 V : pour une tension excédant 72,5 kV
