Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière
8539 21 30

Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : halogènes, au tungstène : des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 85 – Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son

★ Associez votre référence interne à ce code

Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.

Créer un compte gratuit Se connecter
Libellé officiel
Des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8539 · Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
Sous-position (SH6)
8539 21 · Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : halogènes, au tungstène
Chapitre
85 · Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
Publicité

Arborescence de la position 8539