Autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés : Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 85 – Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son

Arborescence de la position 8549

• 8549Déchets et débris électriques et électroniques
• 8549 11Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide; accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage
• 8549 11 10Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide; accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage : Accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage
• 8549 11 90Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide; accumulateurs au plomb et à l'acide hors d'usage : Déchets et débris d'accumulateurs au plomb et à l'acide
• 8549 12Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
• 8549 12 10Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure : Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
• 8549 12 20Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure : Accumulateurs électriques hors d'usage
• 8549 12 90Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure : autres
• 8549 13Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
• 8549 13 10Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure : Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
• 8549 13 20Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure : Accumulateurs électriques hors d'usage
• 8549 13 90Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure : autres
• 8549 14Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
• 8549 14 10Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure : Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
• 8549 14 20Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure : Accumulateurs électriques hors d'usage
• 8549 14 90Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure : autres
• 8549 19Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : autres
• 8549 19 10Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : autres : Piles et batteries de piles électriques hors d'usage
• 8549 19 20Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : autres : Accumulateurs électriques hors d'usage
• 8549 19 90Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage : autres : autres
• 8549 21 00Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux : Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
• 8549 29 00Des types utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux : autres
• 8549 31 00Autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés : Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
• 8549 39 00Autres assemblages électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés : autres
• 8549 91 00Autres : Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
• 8549 99 00Autres : autres