Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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8606 91 10

Autres : couverts et fermés : spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 86 – Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties ; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication

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Libellé officiel
Spécialement conçus pour le transport des produits à forte radioactivité
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8606 · Wagons pour le transport sur rail de marchandises
Sous-position (SH6)
8606 91 · Autres : couverts et fermés
Chapitre
86 · Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties ; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication
Section
XVII · Matériel de transport
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Arborescence de la position 8606