Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3 : usagés
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 87 – Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
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Usagés
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8703 · Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course
Sous-position (SH6)
8703 21 · Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3
Chapitre
87 · Véhicules automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Section
XVII · Matériel de transport
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Arborescence de la position 8703
- 8703Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course
- 8703 10Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
- 8703 10 11Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires : Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles
- 8703 10 18Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires : autres
- 8703 21Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3
- 8703 21 10Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3 : neufs
- 8703 21 90Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3 : usagés
- 8703 22Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3
- 8703 22 10Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3 : neufs
- 8703 22 90Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 mais n'excédant pas 1 500 cm3 : usagés
- 8703 23Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3
- 8703 23 11Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3 : neufs : Caravanes automotrices
- 8703 23 19Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3 : neufs : autres
- 8703 23 90Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 3 000 cm3 : usagés
- 8703 24Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 3 000 cm3
- 8703 24 10Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 3 000 cm3 : neufs
- 8703 24 90Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : d'une cylindrée excédant 3 000 cm3 : usagés
- 8703 31Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm3
- 8703 31 10Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm3 : neufs
- 8703 31 90Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée n'excédant pas 1 500 cm3 : usagés
- 8703 32Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3
- 8703 32 11Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3 : neufs : Caravanes automotrices
- 8703 32 19Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3 : neufs : autres
- 8703 32 90Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 1 500 cm3 mais n'excédant pas 2 500 cm3 : usagés
- 8703 33Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 2 500 cm3
- 8703 33 11Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 : neufs : Caravanes automotrices
- 8703 33 19Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 : neufs : autres
- 8703 33 90Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : d'une cylindrée excédant 2 500 cm3 : usagés
- 8703 40Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
- 8703 40 10Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique : neufs
- 8703 40 90Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique : usagés
- 8703 50 00Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
- 8703 60Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
- 8703 60 10Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique : neufs
- 8703 60 90Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique : usagés
- 8703 70 00Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
- 8703 80Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion
- 8703 80 10Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion : neufs
- 8703 80 90Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion : usagés
- 8703 90 00Autres