Hélicoptères : d'un poids à vide excédant 2 000 kg
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 88 – Navigation aérienne ou spatiale
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D'un poids à vide excédant 2 000 kg
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8802 · Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
Chapitre
88 · Navigation aérienne ou spatiale
Section
XVII · Matériel de transport
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Arborescence de la position 8802
- 8802Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple), à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 8806; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
- 8802 11 00Hélicoptères : d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
- 8802 12 00Hélicoptères : d'un poids à vide excédant 2 000 kg
- 8802 20 00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kg
- 8802 30 00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000 kg mais n'excédant pas 15 000 kg
- 8802 40 00Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000 kg
- 8802 60Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
- 8802 60 11Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux : Véhicules spatiaux (y compris les satellites) : Satellites de télécommunications
- 8802 60 19Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux : Véhicules spatiaux (y compris les satellites) : autres
- 8802 60 90Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux : Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux