Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI : Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 90 – Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux

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Libellé officiel
Lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9013 · Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
Sous-position (SH6)
9013 10 · Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI
Chapitre
90 · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux
Section
XVIII · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie
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Arborescence de la position 9013