Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) : autres

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 90 – Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux

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Libellé officiel
Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9014 · Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation
Sous-position (SH6)
9014 20 · Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)
Chapitre
90 · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux
Section
XVIII · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie
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