Autres instruments : autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 90 – Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux
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Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9017 · Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
Sous-position (SH6)
9017 80 · Autres instruments
Chapitre
90 · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux
Section
XVIII · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie
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Arborescence de la position 9017
- 9017Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre
- 9017 10Tables et machines à dessiner, même automatiques
- 9017 10 10Tables et machines à dessiner, même automatiques : Traceurs
- 9017 10 90Tables et machines à dessiner, même automatiques : autres
- 9017 20Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul
- 9017 20 05Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul : Traceurs
- 9017 20 10Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul : autres instruments de dessin
- 9017 20 39Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul : Instruments de traçage
- 9017 20 90Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul : Instruments de calcul
- 9017 30 00Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges
- 9017 80Autres instruments
- 9017 80 10Autres instruments : Mètres et règles divisées
- 9017 80 90Autres instruments : autres
- 9017 90 00Parties et accessoires