Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 90 – Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux

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Libellé officiel

Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires

Niveau

Code NC (8 chiffres)

Position (SH4)

9021 · Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité

Chapitre

90 · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux

Section

XVIII · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie

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Arborescence de la position 9021

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