Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 90 – Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux
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Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9022 · Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
Chapitre
90 · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux
Section
XVIII · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie
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Arborescence de la position 9022
- 9022Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement
- 9022 12 00Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
- 9022 13 00Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : autres, pour l'art dentaire
- 9022 14 00Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires
- 9022 19 00Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : pour autres usages
- 9022 21 00Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
- 9022 29 00Appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : pour autres usages
- 9022 30 00Tubes à rayons X
- 9022 90Autres, y compris les parties et accessoires
- 9022 90 20Autres, y compris les parties et accessoires : parties et accessoires d'appareils à rayons X
- 9022 90 80Autres, y compris les parties et accessoires : autres