Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière
9026 80

Autres instruments et appareils

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 90 – Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux

★ Associez votre référence interne à ce code

Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.

Créer un compte gratuit Se connecter
Libellé officiel
Autres instruments et appareils
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
9026 · Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 9014, 9015, 9028 ou 9032
Chapitre
90 · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux
Section
XVIII · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie
Publicité

Arborescence de la position 9026