Autres instruments et appareils optiques : autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 90 – Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux
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Autres
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
9031 · Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils
Chapitre
90 · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux
Section
XVIII · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie
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Arborescence de la position 9031
- 9031Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils
- 9031 10 00Machines à équilibrer les pièces mécaniques
- 9031 20 00Bancs d'essai
- 9031 41 00Autres instruments et appareils optiques : pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés)
- 9031 49Autres instruments et appareils optiques : autres
- 9031 49 10Autres instruments et appareils optiques : autres : Projecteurs de profils
- 9031 49 90Autres instruments et appareils optiques : autres : autres
- 9031 80Autres instruments, appareils et machines
- 9031 80 20Autres instruments, appareils et machines : pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques
- 9031 80 80Autres instruments, appareils et machines : autres
- 9031 90 00Parties et accessoires