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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 91 – Horlogerie
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Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9101 · Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
Chapitre
91 · Horlogerie
Section
XVIII · Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision ; instruments et appareils médico-chirurgicaux ; horlogerie
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Arborescence de la position 9101
- 9101Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
- 9101 11 00Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : à affichage mécanique seulement
- 9101 19 00Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps : autres
- 9101 21 00Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : à remontage automatique
- 9101 29 00Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps : autres
- 9101 91 00Autres : fonctionnant électriquement
- 9101 99 00Autres : autres