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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 93 – Armes et munitions ; leurs parties et accessoires
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Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
9306 · Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
Chapitre
93 · Armes et munitions ; leurs parties et accessoires
Section
XIX · Armes, munitions et leurs parties et accessoires
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Arborescence de la position 9306
- 9306Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches
- 9306 21 00Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : Cartouches
- 9306 29 00Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : autres
- 9306 30Autres cartouches et leurs parties
- 9306 30 10Autres cartouches et leurs parties : pour revolvers et pistolets du no 9302 ou pour pistolets-mitrailleurs du no 9301
- 9306 30 30Autres cartouches et leurs parties : autres : pour armes de guerre
- 9306 30 90Autres cartouches et leurs parties : autres : autres
- 9306 90Autres
- 9306 90 10Autres : de guerre
- 9306 90 90Autres : autres